Mentions légales
Informations relatives à l’édition, à l’hébergement et à la réutilisation des contenus de ce site.
Les informations d’hébergement et d’immatriculation sont à compléter par la Commune lors de la mise en service du site.
Éditeur du site
Commune de Zouerate, moughataa de Zouerate, wilaya du Tiris Zemmour, République Islamique de Mauritanie. La Commune est une collectivité territoriale régie par l’ordonnance n° 87-289 du 20 octobre 1987.
Directeur de la publication
Le Maire de la Commune de Zouerate, président du conseil municipal.
Hébergement
Le nom et l’adresse de l’hébergeur sont complétés par la Commune lors de la mise en service du site.
Réutilisation des informations
Les documents officiels publiés ici — annonces, appels d’offres et délibérations du conseil municipal — sont des documents publics. Ils peuvent être copiés et rediffusés, à condition de ne pas en altérer le sens, de citer la Commune comme source et d’indiquer la date de consultation.
La version officielle reste toujours le document signé. En cas de divergence entre le texte d’une page et la pièce jointe, c’est la pièce jointe qui fait foi.
Logiciel
Ce site fonctionne entièrement avec des logiciels libres, sans aucune licence payante. La Commune peut l’héberger où elle le souhaite et en confier la maintenance à tout développeur.